Vous avez accès à une version en EPUB pour tablette et lecteurs numériques
Merci de ne pas dupliquer par respect du droits des auteurs.
Confluences océanes - Tome 2 (EPUB)
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant au terme de l’article L.122-5 2e et 3e a, d’une part, que "les copies ou reproductions strictement destinées l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans le but d’exemple et d’illustrations "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite " (art. L 122-4) Cette reproduction ou représentation par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.